Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ID.a soft
Monsieur MALAISE Bernard agissant au nom et pour le compte de la société GROUPE TXCOM S.A. en cours de formation

Numéro de dépôt :
3017509
Date de dépôt :
28/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2010
ID.a soft de MALAISE Bernard

Présentation de la marque ID.a soft

Déposée le 28 mars 2000 par monsieur MALAISE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ID.a soft » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est monsieur MALAISE Bernard domicilié(e) 26 chemin des Regains, 78460 CHEVREUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque ID.a soft a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3017509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ID.a soft est expirée depuis le 28 mars 2010.

MALAISE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : ID.Stock , S.E.D.I.A. SA Groupe TXCOM , Gedephy. Gestion informatisée des Flux Physiques , IDEaL Software , IDeaI software , ID a Stock , GEDEPHY


Monsieur MALAISE Bernard agissant au nom et pour le compte de la société GROUPE TXCOM S.A. en cours de formation - 26 chemin des Regains, 78460 CHEVREUSE - France


CABINET ORES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Inscription le 30 août 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°329055 - Publication au BOPI 2001-08-30

Inscription le 5 février 2002 - Rejet partiel n°340595 - Publication au BOPI 2002-02-05

Inscription le 30 août 2001 - Transmission totale de propriété n°329056 - Publication au BOPI 2001-08-30

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Atelier de génie logiciel pour terminaux de saisie portables ou embarquables facilitant le développement d'applications logicielles temps réel. Conseils et analyses pour l'implantation de systèmes informatiques, programmation pour ordinateurs, conception et mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, élaboration et location de bases de données.

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